1. Éditeur du site
Éditeur : Adrien Soursou, entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial PassPartout
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Siège social : 28 rue du Pont Guilhemery, 31000 Toulouse, France
SIREN : 994 981 280
SIRET : 994 981 280 00013
Code APE : 6201Z – Programmation informatique
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), immatriculé le 10 décembre 2025
TVA : Non applicable, article 293 B du CGI
Email de contact : contact@passpartout.app
Téléphone : +33 6 51 95 40 77
2. Directeur de la publication
Nom : Adrien Soursou
Qualité : Entrepreneur individuel, éditeur du site
3. Hébergeur du site
Nom : GitHub, Inc. (GitHub Pages)
Adresse : 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : https://github.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Pass Partout (textes, graphismes, logos, illustrations, icônes, photographies, vidéos, marques, logiciels) est protégé par les législations françaises et internationales en vigueur sur la propriété intellectuelle.
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